banniere église et château à Saint-Sulpice (60430)
  "Dernière mise à jour, le 26 décembre 2016
version 1a  


* * * Mentions Légales Obligatoires * * *


Coordonnées de l'association GHSS
Dénomination de l'association Groupe Historique de Saint-Sulpice
Date de création 5 octobre 2016
Adresse du siège
Mairie, 29 rue de la Gare
60430  -  Saint-Sulpice
Adresse postale
Chez Michel Orsolle
35 rue de la Grosse Saulx
60430  -  Saint-Sulpice
N° de l'association W601004424
N° siret 823 280 698
Parution au Journal Officiel du 15 octobre 2016

Directeur de la publication et responsable de la rédaction
Direction de la publication Romain Poessel
Responsable de la rédaction Michel Orsolle

Hébergeur
Nom de l'hébergeur Hosteur
Adresse postale Route du lac lussy 201,
case postale 412,
1618 Châtel Saint Denis
Suisse
Téléphone 08 99 69 00 19
Site internet www.hosteur.com

Collecte d'informations
Collecte d'informations aucune

Protection du contenu du site
Suivant l'article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle :
" Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ils peuvent également, s'ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original. "

Limitation de responsabilité
" Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association GHSS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. "


trait séparation - Conception graphique et réalisation : Michel Christian ORSOLLE - tous droits réservés et copyright : Michel Christian ORSOLLE - 2016 - trait séparation